Concernant l’exploitant du site Internet :

Le site Internet http://www.rieucoulon-evenement.com est la propriété de la marque Rieucoulon.
Dénomination sociale : Rieucoulon
RCS : 811 294 248 – Montpelllier
SIRET : 811 294 248 00018
Code activité : 70 10Z
Siège social : 2420 Avenue de Toulouse 34070 Montpellier
Adresse du domaine : 2420 Avenue de Toulouse 34070 Montpellier
Forme juridique : SARL
Capital social : 1000
Courriel : contact@rieucoulon-evenement.com
Directeurs de la publication du site Internet : Rieucoulon Evenement

Concernant la réalisation du site Internet :

Ce site web est conçu, édité et développé par NEA.
L’hébergement est assuré par : 1and1

Concernant les droits d’auteur et droit de reproduction :

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du Directeur de la publication. La mise en place d’un lien hypertexte vers le site Internet rieucoulon-evenement.com nécessite une demande d’autorisation préalable et écrite à la marque Rieucoulon.

Concernant les informations nominatives :

Les informations recueillies font l´objet d´un traitement informatique. Conformément à la loi N° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques et aux traitements de données à caractère personnel, modifiant la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d´un droit d´accès, de modification, de rectification et de suppression, pour toute donnée vous concernant en vous adressant au responsable du traitement : contact@rieucoulon-evenement.com

Limitation de responsabilité :

Les documents et informations diffusés sur rieucoulon-evenement.com sont fournis « en l’état » sans aucune garantie expresse ou tacite de quelque sorte que ce soit. La marque Rieucoulon se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment, sans préavis. La marque rieucoulon ne pourra être tenu pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d’un virus ou autres infections informatiques. Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet. En aucun cas la marque Rieucoulon, ses employés, ses fournisseurs, ou les partenaires mentionnés dans son site ne pourront être tenus responsables, au titre d’une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de tout autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature qu’il soit ou de tout préjudice, notamment, de nature financier ou commercial, résultant de l’utilisation de son site ou d’une quelconque information obtenue sur son site. Le site rieucoulon-evenement.com peut contenir des liens simples ou profonds vers des sites partenaires de la marque Rieucoulon ou de tiers. La marque Rieucoulon n’exerce aucun contrôle sur ces sites et n’assure par conséquent, aucune responsabilité quant à la disponibilité de ces sites, leur contenu, publicité, produits et/ou services disponibles sur ou à partir de ces sites. Ainsi, la marque Rieucoulon ne sera aucunement responsable des dommages directs ou indirects pouvant survenir à l’occasion de l’accès de l’internaute sur le site du partenaire ou de l’utilisation de ce Site, du non-respect des contenus et services à toute réglementation ou toute atteinte aux droits de tiers. La marque Rieucoulon décline toute responsabilité concernant les informations, les matériaux, les logiciels des sites reliés par lien hypertexte au site rieucoulon-evenement.com.

Contenu du site :

L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état. La marque Rieucoulon ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations. La marque Rieucoulon n’est pas responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations. La marque Rieucoulon se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site. La marque Rieucoulon ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site. L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires. Les sites extérieurs à la marque Rieucoulon ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de la marque Rieucoulon qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.